Marque enregistrée - Marque en vigueur

le petit apôtre
aclb sa

Numéro de dépôt :
4541151
Date de dépôt :
07/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2029
le petit apôtre de aclb

Présentation de la marque le petit apôtre

Déposée par voie électronique le 7 avril 2019 par la Société Anonyme (SA) aclb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le petit apôtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) aclb domicilié(e) 7 rue de junglinster - 6150 - altlinster - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACLB sa, Monsieur alain coumont domicilié(e) 7 rue de junglinster - 6150 - altlinster - Luxembourg.

La marque le petit apôtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit apôtre arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.

aclb a également déposé les autres marques suivantes : CABARET SAUVIGNON , VINOTHERHAPPY


aclb sa - 7 rue de junglinster - 6150 - altlinster - Luxembourg


ACLB sa, Monsieur alain coumont - 7 rue de junglinster - 6150 - altlinster - Luxembourg


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.